Programme des travaux

Mon, 04 May 2009 22:54:36 +0200

PROGRAMME DES TRAVAUX

I - VOIES DE DESSERTE :

A - CARACTERISTIQUES GEOMETRIQUES DES VOIES

Largeur des plateformes :

§ Voie interne 8.00m

Largeur revêtue :

§ Voie interne 5.00m

Largeur des accotements :

§ Accotement avec piétonnier béton de 1.20m + 0.30m d’espace vert 1.50m

§ Accotement opposé (espace vert) 1.50m

B - CONSTITUTION DE LA CHAUSSEE

Couche de fondation en tuf : 0.40 m

Couche de roulement en béton bitumineux (120kg/m2) 0.05 m

C - LONGUEUR DES VOIES

§ Voie interne 160 ml

II - ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES :

L'écoulement des eaux de pluie sera assuré par un réseau enterré jusqu'au point de rejet principal constitué d’un bassin de rétention dimensionné pour la récupération des eaux de ruissellement de la voirie et des lots concernés (lots n°2, 3, 4, 9, 10, 11 et 12).

Les autres lots rejetteront leurs eaux pluviales directement dans la ravine ou dans le réseau d’eaux pluviales longeant le chemin départemental n°19 (lots n°1, 5, 6, 7 et 8).

Les propriétaires de lots assureront eux-mêmes et à leur charge, l'écoulement des eaux sur leurs parcelles jusqu’aux point de raccordement indiqué sur le plan PA8 - Réseau d’eaux pluviales.

Les propriétaires devront prendre connaissance du dossier de déclaration au titre de la loi sur l’eau déposé en préfecture et en suivre les recommandations.

III - RESEAU ADDUCTION D'EAU POTABLE ET TELEPHONE :

A - CARACTERISTIQUES EAU POTABLE

Tous les lots seront desservis individuellement par des branchements particuliers raccordés à la conduite principale telle qu'elle est indiquée sur le plan du réseau EAU POTABLE, suivant le plan joint (PA8).

Les compteurs proprement dits seront à la charge des acquéreurs.

La sécurité incendie sera assurée par 1 poteau incendie sur la conduite principale.

B - CARACTERISTIQUES TELEPHONE

Tous les lots seront desservis individuellement par des branchements particuliers raccordés au réseau principal téléphonique du lotissement.

Les propriétaires de lots devront mettre en place un dispositif permettant d’éviter l’arrivée accidentelle d’eau dans le réseau.

IV - ASSAINISSEMENT:

CARACTERISTIQUES GENERALES

Assainissement individuel par lot à la charge des propriétaires de lots. Le système devra être composé de fosses de 3000 litres au moins, celles-ci devront être implantées au minimum à trois (3) mètres des limites séparatives. Ces fosses devront être suivies d'un système d'épandage conforme à la réglementation en vigueur et réalisé en accord avec les services de la DSDS. Les propriétaires de lots devront suivre les recommandations faites dans l’étude préalable à l’assainissement autonome joint au présent dossier.

V - DESSERTE EN ELECTRICITE :

CARACTERISTIQUES GENERALES

Chaque lot sera desservi individuellement par le réseau général construit en souterrain par le lotisseur suivant les normes et les consignes EDF.

Ce réseau comprend :

- La réalisation des branchements particuliers

- La réalisation d’un transformateur si nécessaire

VI - ECLAIRAGE :

Un réseau d’éclairage public (avec câblage sous terrain) sera réalisé avec la pose de candélabres le long de la voie du lotissement.

VII - RACCORDEMENT AUX RESEAUX EXISTANTS :

Les réseaux du lotissement seront raccordés aux réseaux généraux existants à proximité de la parcelle.

VIII – BASSIN DE RETENTION :

Afin de réguler le débit de rejet des eaux pluviales, un bassin de rétention sera aménagé en amont du point de rejet du lotissement. Sa capacité est définie dans le Dossier Loi sur l’eau.

Arcobaleno : Les Portes de Sofaia - Programme des travaux

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